Recueil des Décisions de Classement Tarifaire 2023

Recueil Année : 2021 et 2022

Amendement de la structure du Tarif douanier, applicables à partir du 1 Mars 2023

Note N°559/DGD/SP/D042/23 - Amendements de la structure du tarif douanier? Applicables à partir du 1er Mars 2023

"Renseignement Contraignant en matière de l’origine des marchandises " (RCO)

Dans le cadre de la poursuite des efforts engagés par l’administration des douanes en matière de facilitations des échanges commerciaux, à travers l’accompagnement des opérateurs économiques dans leurs opérations d’exportation, une nouvelle procédure de demande de (...)

"Renseignement Tarifaire Contraignant" (RTC)

Nouvelle procédure à partir du 01 Mars 2020

Les facilitations douanières dont celles accordées aux OEA

La Douane Algérienne accompagne les Entreprises

Bénéficiez de l’autorisation de dédouaner

L’autorisation de dédouaner est un document accordé par décision du directeur général des douanes permettant à un opérateur économique demandeur, activant dans les opérations d’importation et/ou d’exportation, à accéder au système d’information des douanes pour (...)

Tout sur L’Exportation

Découvrez les facilitations consacrées aux entreprises exportatrices

La douane algérienne met en œuvre les mécanismes nationaux de lutte contre le Coronavirus "COVID-19"

Dispositif de lutte contre la propagation du Covid-19

Procédure de dédouanement

Tout ce que vous devez savoir
Décret exécutif n° 23-74 du 29 Rajab 1444 correspondant au 20 février 2023 fixant les conditions et les modalités de dédouanement et du contrôle de conformité des véhicules de tourisme et utilitaires d’occasion acquis par les particuliers résidents
La Loi de Finances pour l’Année 2023
Journées d’information sur les facilitations douanières accordées aux opérateurs économiques activant dans le domaine de l’exposition
Amendement de la Nomenclature annexée à la Convention sur le Système Harmonisé (version SH 2022)
Déclaration de dédouanement exceptionnel de concentrateurs d’oxygène importés par des particuliers
Liste des matières premières entrant dans la fabrication des produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux utilisés dans la riposte de la pandémie du Coronavirus (COVID-19), exonérés de la TVA et droits de douane.
Liste additive « Concentrateurs d’Oxygène de toute capacité ainsi que tous les équipements utilisés dans le traitement par l’Oxygène », exonérés de la TVA et droits de douane.
Arrêté du 13 Chaoual 1442 correspondant au 25 mai 2021 fixant les modalités de mise en œuvre de l’interdiction d’accès au système d’information de l’administration des douanes ainsi que de sa levée
Rapport périodique des statistiques du commerce extérieur de l’Algérie
Recueil des décisions de classement tarifaire 2020
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Amendement de la structure du Tarif douanier, applicables à partir du 1 Mars 2023

Note N°559/DGD/SP/D042/23 - Amendements de la structure du tarif douanier? Applicables à partir du 1er Mars 2023

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