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Notes et Circulaires (Valeur en Douane)
Circulaire n°488/DGD/SP/D410.08 du 05/04/2008
"Mise en œuvre de la Déclaration des éléments relatifs à la valeur en
Douane" (DEV)
Circulaire n°1372/DGD/SP/D410 du 22/09/2008
"Mise en œuvre de la Déclaration des éléments relatifs à la valeur en
Douane" (DEV)