Désignation figurant dans le texte d’une nomenclature tarifaire? d’une seule marchandise? ou d’un seul groupe de marchandises associées.
Dans les nomenclatures élaborées sur la base de la Nomenclature SH, une position tarifaire? est identifiée par un code numérique à quatre (04) chiffres et la sous position SH par un code numérique à six (06) chiffres.
Ainsi, chaque pays a la possibilité d’affiner chaque sous position SH en créant des sous positions nationales nécessaires à leur besoins propres (fiscales, réglementaires, statistiques…).
L’Algérie à crée à l’intérieur de sa nomenclature des sous-position pour spécialiser de nouvelles marchandises, à un niveau au-delà de celui du code numérique du système harmonisé. Ainsi, le code numérique des sous positions nationales de la nomenclature tarifaire algérienne est actuellement à 08 chiffres

NB :

  1. Pour la facilité, chaque position (ou sous-position) tarifaire est identifiée par un numéro de code qui est utilisé, entre autres, pour les déclarations en douane?. Pour les pays et les unions douanières ou économiques qui utilisent un tarif reposant sur la Nomenclature du Système Harmonisé de Désignation et de Codification des Marchandises (généralement appelé Nomenclature du Système Harmonisé), ce numéro de code peut être le numéro de la position ou de la sous -position de la Nomenclature du Système Harmonisé de Désignation et de Codification des Marchandises.
  2. Certains pays utilisent le terme "Tariff item" à la place de "Tariff heading".