Nouveau: La Loi des Finances pour l'Année 2019

 

-Article intitulé"Un Nouveau Système d’Information Douanier voit le jour en Algérie" publié dans la revue de l'OMD (OMD Actualités, N°88-Février 2019), redigé par monsieur Hakim Berdjoudj, Directeur d'études chargé du Cabinet(Source:www.wcoomd.org)

 
 

-17Mars2019:Saisie une somme de 55380 euros (Bordj Bou Arreridj)

-16Mars2019:Saisie de produits psychotropes (Sétif)

-14Mars2019:Saisie de produits psychotropes (Tebessa)

-14Mars2019:Saisie de boissons alcoolisées (Annaba)

-11Mars2019:Saisie de produits chimiques et des produits para pharmaceutiques (Oran)

-Décret exécutif n° 19-10 du 16 Joumada El Oula 1440 correspondant au 23 janvier 2019 réglementant l'exportation des déchets spéciaux dangereux. V.Français - V.Arabe

-Décret exécutif n°19-12 du 17 Joumada El Oula 1440 correspondant au 24 janvier 2019 modifiant le décret exécutif n° 18-02 du 19 Rabie Ethani 1439 correspondant au 7 janvier 2018 portant désignation des marchandises soumises au régime de restrictions à l’importation.V.Français - V.Arabe

-Arrêté du 19 Joumada El Oula 1440 correspondant au 26 janvier 2019 fixant la liste des marchandises soumises au droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants.V.Français - V.Arabe

 

-La Direction Générale des Douanes vient de mettre en ligne la 11ème édition du recueil des décisions de classement tarifaire des marchandises établies durant 2017 et 2018.


Cette édition vient s’ajouter aux dix autres recueils déjà mis en ligne reprenant les décisions de classement  prises durant la période 2002 à 2016: http://www.douane.gov.dz/classement_tarifaire.html

 

 
 
   
 
 

-13 Mars 2019:Recette des douanes de Blida

-Nouvelles dispositions réglementaire année 2018.(Contrôles différés et Contrôles a posteriori - L’accès des opérateurs au SI des douanes - Contrôle des voyageurs -Taxe sur les pneus neufs).

-Nouvelle mise à jour du Tarif d'usage et ses annexes ( Août 2018)(positions tarifaires 1003.90.00.00 et 1005.90.00.00 afférentes à l'orge et au maïs)


Tutoriels vidéos informatifs et explicatifs des formalités douanières concernant les voyageurs :

- L'expertise technique lors du dédouanement des marchandises - Ar

- Guide du passager - Ar
- Guide du passager - Fr
- Guide du passager - En

-Statistiques du commerce extérieur de l'Algérie(Période: Année 2018 )

-Statistiques des recouvrements effectués par l’administration des douanes :(Période : Année  2017)

- Avis de mise en demeure aux proprietaires de marchandise en depot (Blida)

- Loi n° 17-04 du 19 Joumada El Oula 1438 correspondant au16 février 2017 modifiant et complétant la loi n° 79-07 du 21 juillet 1979 portant CODE DES DOUANES.

- Accéder à la base de données du tarif douanier (à 10 chiffres) - CNIS.

-Marchandises soumises au régime de restrictions à l'importation

 

 

 

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