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"DEMANDE TITRE DE PASSAGE EN DOUANE"

Veuillez remplir soigneusement le formulaire suivant, une fois terminé et validé vous aurez un lien de téléchargement de votre demande de TPD en PDF, télécharger, imprimer et signer le document

RÉGIME

Importation              Exportation

Cadre d'importation   Vehicule importé par les touristes (VIT) Vehicule importé dans le cadre d'un déménagement (CCR) Vehicule importé avec une license enfant de chahid atteint d'une maladie incurable (LBC) Vehicule importé avec une license invalide moudjahid (LIM) Vehicule importé un invalide civil (INC) Vehicule importé par un particulier pour la mise à la consommation (PNT) Vehicule importé avec registre de commerce (RGC) Vehicule importé dans le cadre d'une admission temporaire (ATR) Vehicule importé dans le cadre d'un transit routier (TIR)

PROPRIÉTAIRE DU VÉHICULE
Nom *
Prénom *
Né(e) le *	à *
Adresse en Algérie
Adresse à l'étranger

CONDUCTEUR DU VÉHICULE

Nom *   Prénom *

Né(e) le *   à *   Pays *

Nationalité *

Fils(lle) de *   et de *

Passeport N° *   délivré le *   à *

Adresse *

CARACTÉRISTIQUES DU VÉHICULE

Immatriculation *   Pays d'immatriculation * Genre * Camionnette Tracteur routier Semi-remorqaue Bus Moto Camion Autres   Cylindrée * CM3 Marque *   Energie * Essence Diesel Mixte Couleur *   Carrosserie * C.1 Autre tracteur Véhicule aménagé Cabriolé Familiale Ambulance Autobus Camion citerne Decouvert Break Coupé Commercial Fourgon Camion Tracteur agricole Type *   Nombre de places * N° chassis *   Date 1ère mise en Circulation * Poids total en charge * Kg   Charge utile * Kg

ACCESSOIRES

Pneumatique de rechange Autoradio Salon en cuir Autres (divers)

Date de signature تاريخ و مكان التصريح
Date *
Lieu *